Depuis les initiatives en faveur de l’environnement, et pour faire face à la pollution engendrée par le parc automobile, le gouvernement français a mis en place début janvier 2008, un dispositif d’eco pastille qui s’apparente à un système de bonus/malus. C’est d’ailleurs sous ce nom que le mécanisme en question est le plus connu. Son role déclaré: inciter les acquéreurs de véhicules à choisir des voitures neuves moins polluantes et limiter du coup, les émanations de gaz à effet de serre. Visite Guidée !
Le bonus écologique est « versé » lors de la première immatriculation d’une voiture particulière neuf si son taux d’émission de CO2 est inférieur à 130 grammes par kilomètre. Pour les voitures dont le taux d’émission est compris entre 121 et 130 g de CO2/km, l’acheteur de la voiture neuve recevra une prime de 200 euros. Si ce rejet par contre est inférieur à 120g – dans une fourchette entre 101 et 120 g – de CO2/km, le bonus prime écologique atteint alors 700 euros. Enfin pour les modèles émettant même moins de 100 g de CO2/kilometre, la prime devient alors de 1000 euros. La palme va aux acheteurs de voitures électriques car si son seuil d’émission est inférieur à 60 g de CO2/km, le bonus passe alors à la somme de 5.000 euros !
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Le malus pour sa part, est tout à l’inverse: si votre nouvelle voiture se situe entre 161 et 165 g de CO2/km, son prix d’achat sera accru de 200 euros de malus; 750 euros si le rejet est compris entre plus de 165 à 200 g de rejet de CO2/km; 1600 euros pour la fourchette de rejet de CO2 comprise entre 201 et 250 grammes. Et même jusqu’à 1600 euros de malus au delà…

Une seule catégorie de voiture fait exception à la régle : les voitures émettant entre 130 et 160 g de CO2/km ne rentrent dans aucune des deux catégories. « ecologiquement correctes », elles ne souffrent donc ni de malus, ni de bonus. A ce jour, il s’agit quand même des modèles constituant environ la moitié du paysage automobile français.

A noter que ce barème devrait régulièrement être révisé par les autorités : tous les deux ans il est prévu une révision de 5 grammes de CO2 à la baisse pour continuer à inciter les constructeurs dans une politique de recherche et développement écologique et accroître les efforts pour lutter contre la pollution. En conséquence, ces barêmes devraient être revus début 2010. Une affaire à suivre !